Nouveau recueil de contrats commerciaux – Modèles commentés
Avec modèles de documents à télécharger
Des juristes reconnus ont réuni leurs compétences et leur savoir-faire pour proposer dans cet ouvrage des modèles de contrats commerciaux en français et en anglais. Après chaque modèle, l’auteur propose un commentaire des clauses du contrat, en attirant l’attention du lecteur sur les conséquences et les risques liés à l’emploi de ces clauses contractuelles, et sur les éventuelles solutions contractuelles alternatives. Une partie plus générale traite des clauses standard, là aussi proposées en deux langues et commentées en français. L’ouvrage constitue ainsi un instrument exceptionnel au service des praticiens du droit, mais aussi un témoignage vivant de la pratique contractuelle en droit suisse.
Les avantages:
- un instrument immédiatement utile pour tous ceux qui doivent rédiger, revoir ou comprendre des contrats commerciaux
- des modèles de contrats bilingues, en français et en anglais
- téléchargement de modèles en format MS Word à l'adresse download.helbing.ch au moyen du code figurant dans l'ouvrage pour une utilisation adaptée au cas concret
Sur le contenu:
- Une quarantaine de contrats commerciaux sont proposés aux lecteurs en version française et anglaise.
- Sont ainsi commentés tous les contrats classiques (vente CVIM, vente d’actions, leasing, courtage immobilier ou courtage de titres, entreprise, sous-traitance, contrat de consultant, recherche et développement, licence, agence, distribution, convention d’actionnaires, joint-venture, cautionnement, gage mobilier, transaction, etc.), mais aussi quelques contrats ou actes juridiques plus spécifiques (sponsoring, développement de software, renonciation à la prescription, postposition, etc.).
- Les clauses utilisées par les organisations internationales font l’objet d’un chapitre distinct. Pour chaque clause standard, le point de vue d’un avocat anglais vient compléter en anglais l’analyse faite du point de vue du droit suisse.
Recensions« Cet ouvrage constitue ainsi un instrument pratique et indispensable au service des praticiens du droit, mais aussi un témoignage vivant de la pratique contractuelle en droit suisse. »
32 ASA Bulletin 1/2014 (March)
