Un incontournable du droit civil
Le Commentaire romand « Code civil I » réunit en un volume le commentaire complet et concis du Titre préliminaire (art. 1-10 CC), du livre premier consacré au droit des personnes (art. 11-89 CC) et du deuxième livre consacré au droit de la famille (art. 90-456 CC).
La nouvelle édition présente les nombreuses révisions intervenues ces dernières années en droit civil, en particulier celles relatives au partage de la prévoyance, à l’autorité parentale, l’entretien de l’enfant, l’adoption, la protection de l’enfant et de l’adulte ou encore au droit du nom. Cette mise à jour tient également compte de tous les développements jurisprudentiels et doctrinaux en Suisse. Elle comprend désormais aussi le droit de la protection de l’adulte, qui avait été laissé de côté dans l’édition précédente car il était en cours de révision.
- Le commentaire francophone de référence en droit civil suisse
- Idée centrale : « aussi détaillé que nécessaire, aussi concis que possible »
- Intégration du droit de la protection de l’adulte, encore absent de la 1re édition
- Prise en compte des révisions législatives et des évolutions jurisprudentielles et doctrinales de ces dernières années
Rezensionen« Ouvrage absolument incontournable, faut-il le préciser ? »
plaidoyer 2/2024
« Pour les praticiens des fiduciaires, le riche commentaire des dispositions du droit des associations et des fondations est essentiel. Les autres domaines du droit civil traités dans ce commentaire, soit les personnes physiques, le mariage, les régimes matrimoniaux, le divorce et le partage de la prévoyance professionnelle, la filiation, la protection de l’adulte, dont les mesures de curatelle, sont des domaines du droit en lien étroit avec l’activité fiduciaire au sens large. […] Le CC I, signé des meilleurs spécialistes romands en la matière, propose sans conteste la meilleure référence actuelle couvrant l’ensemble des matières du CC précitées. »
TREX 1/2024
